CGU
CGU pivalaelra.sbs
·
En vigueur
Conditions générales d’utilisation
5 mai 2026
Présentation
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site pivalaelra.sbs. En naviguant
sur ce site, vous acceptez les règles ci-dessous, modifiées si nécessaire pour se conformer
au cadre réglementaire en vigueur.
-
[01]Actif
Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit pour toute personne majeure ou ayant l’autorisation légale requise. Un contrôle d'âge peut être appliqué en fonction des contenus. -
[02]Actif
Limitation de responsabilité
Pivalaelra ne garantit aucune promesse de résultat. Les informations et outils fournis ne constituent pas une offre contractuelle et doivent être considérés comme indicatifs uniquement.
-
[03]Actif
Données personnelles
Nous traitons vos données selon les modalités décrites dans notre politique de confidentialité. Consultez cette dernière pour plus d’informations sur vos droits. -
[04]Actif
Utilisation correcte
L’utilisation du site est soumise au respect de la loi et à une attitude loyale et respectueuse des autres utilisateurs.
-
[05]Actif
Modification du site
Pivalaelra se réserve le droit d’actualiser les contenus sans préavis pour une meilleure conformité et clarté. -
[06]Actif
Propriété intellectuelle
Tous les contenus publiés, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive de Pivalaelra ou utilisés sous licence.
-
[07]Actif
Droit applicable
Ces conditions sont régies par la loi française. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de Pivalaelra.
-
[08]Actif
Durée et résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le site à tout moment. Nous pouvons restreindre l’accès en cas de non-respect des présentes conditions.
-
[09]Actif
Modifications conditions
Pivalaelra peut modifier les CGU sans préavis ; la version à jour s'applique dès sa mise en ligne.
Veuillez lire attentivement
Nous contacter
Pour toute question relative à ces conditions, contactez notre équipe.
Email: content@pivalaelra.sbs
Téléphone: +33 (0)1 48 59 29 27
Adresse: 4 rue de la République, 69001 Lyon France
Date d’application: 6 mai 2026
Version: 1.1